Bonjour,
Transférer au sein d’un même assureur c’est possible s’il existe une version plus récente de votre contrat chez le même intermédiaire…
D’ailleurs cette info est obligatoire sur le relevé annuel.
Bonsoir,
Bah personnellement je trouve le spirit 1 bien plus intéressant.
Bonjour
Chez Suravenir c’est possible :
cette mention figure sur mon contrat Hédios (courtier dont le site DEONTOFI fait « l’éloge ») :
« Vous avez la possibilité de demander la transformation de votre contrat HEDIOS LIFE vers un contrat HEDIOS LIFE
dernière génération. »
Bonjour,
« l’esprit de la loi Pacte » mais le législateur n’a pas eu le courage de l’écrire dans les textes pour ne pas froisser les assureurs qui achètent massivement de la dette d’état.
Ce dossier n’est pas prêt d’avancer…
Bonjour,
Personnellement je pense qu’il y a entente parfaite entre les assureurs, les distributeurs (courtiers ou autres) pour freiner toute possibilité de transfert ne serait-ce que d’un distributeur à un autre sous le prétexte de problème informatique alors que c’est normalement toujours le site de l’assureur où on saisi sauf chez hédios qui dispose d’une interface « marketing » avec la mise en avant des gammes H et une validation obligatoire de la saisie par Hédios avant transfert dans le système de l’assureur.
Bonjour
Les courtiers et les assureurs sont main dans la main je pense sur ce dossier pour être sûrs qu’il n’avance pas.
Bonjour,
Mais ça m’étonnerais que vous obteniez une suite positive à votre demande car ça voudrait dire
qu’en restant chez le même assureur, on pourrait systématiquement revendiquer le passage sur le contrat
à moins de frais en changeant simplement d’intermédiaire (courtier).
Personnellement ça m’intéresserait cette opportunité aussi mais je n’y crois pas.
Quant aux UC prséentes sur tel ou tel contrat d’un même assureur, je pense que cela ne suffit pas comme argument.
J’espère que vous posterez la réponse, même négative.
Je ne suis pas convaincu que ce soit l’esprit de la loi.
Parce que si c’était l’esprit de la loi, chaque assureur ne proposerait plus
qu’un seul contrat avec les mêmes frais et les mêmes UC partout car les courtiers/intermédiaires
auraient trop peur de voir leurs clients filer chez le moins cher.
Perso si la possibilité existait je m’engouffrerai aussitôt dans la brèche…
Et, précision utile, la décision du médiateur ne s’impose pas aux parties. C’est une tentative de conciliation amiable.
Bonjour,
Oui convergence vers un contrat unique par assureur si les transferts d’un contrat géré par un courtier vers un autre contrat géré par un autre courtier (bien sûr toujours avec le même assureur) étaient acceptés.
Et ça ni les courtiers, ni les assureurs ne veulent en entendre parler, on comprend pourquoi.
Tout le monde irait forcément vers les frais les plus bas…
Tout est écrit là dans votre document de juin 2021 :
"L’insertion dans le code des assurances d’un nouvel article consacrant le droit au transfert
du souscripteur d’un contrat d’assurance-vie, et l’obligation pour l’assureur de déférer à la
demande du souscripteur, pourrait être envisagée.
Pour aller dans ce sens, la Fédération française de l’assurance s’est engagée lors de l’assemblée générale du 17 juin 2021 à
mettre en place un système d’acceptation automatique des transferts intra compagnie, et
avec une étude au cas par cas lorsque le transfert inclut un changement de distributeur."
Autrement dit le « droit au transfert » pourrait être rajouté dans la loi (d’ici les calendes grecques).
Et on voit bien que la FFA freine en proposant de garder la main-mise sur les transferts soi-disant automatiques,
mais avec une étude au cas par cas en cas de changement de distributeur.
En clair ça veut dire : on ne veut pas d’une obligation écrite dans la loi et on veut garder le pouvoir pour un changement
de distributeur qu’on accordera jamais…
Bonjour,
En général les propositions des sénateurs finissent aux oubliettes.
C’est toujours l’assemblée qui a le dernier mot (et sur « ordre » de la majorité gouvernementale").
Ainsi que le lobby des assureurs.
Bonjour est t il possible de transférer linxea spirit sur spirit 2 tout en gardant l antériorité fiscale
ce ne sont pas les mêmes contrat spirit étant un contrat de groupe et spirit 2 individuel
merci
cardif filiale de BNP et oradea c est société generale
Assurance vie : plus de 7 milliards transférés en 6 mois
information fournie parMINGZI•02/05/2022 à 14:25 Boursorama
La loi PACTE a introduit la faculté pour un épargnant de transférer son contrat d’assurance vie vers un autre contrat du même assureur tout conservant l’antériorité fiscale du contrat d’origine. (Crédit photo: 123RF)
La loi PACTE a introduit la faculté pour un épargnant de transférer son contrat d’assurance vie vers un autre contrat du même assureur tout conservant l’antériorité fiscale du contrat d’origine. (Crédit photo: 123RF)
Selon les derniers chiffres de France Assureurs, en 6 mois, les épargnants ont transféré plus de 7 milliards d’euros de leur contrat d’assurance vie vers un autre contrat plus récent. Le point sur les possibilités de transfert, les avantages et les points d’attention.
Transfert d’une assurance vie vers une autre assurance vie
La loi PACTE a introduit la faculté pour un épargnant de transférer son contrat d’assurance vie vers un autre contrat du même assureur tout conservant l’antériorité fiscale du contrat d’origine.
Selon France Assureurs, 128.000 contrats d’assurance vie ont été transférés dans le cadre de la loi PACTE au premier trimestre 2022 (pour 4,5 milliards d’euros), après 76.000 au quatrième trimestre 2021 (pour 3,1 milliards d’euros) au quatrième trimestre 2021, dont près de 900 millions ont été réinvestis en unités de compte.
Ce mécanisme de transfert permet ainsi aux épargnants bénéficier des produits plus récents et plus modernes. En effet, la gamme d’unités de compte proposée sur les vieux contrats est généralement plus limitée que sur les nouveaux et les options de gestion proposées (gestion profilée, pilotée, à horizon, sécurisation des plus-values …) sont plus variées sur les nouveaux contrats. Les services sur internet (consultation, versements, arbitrages …) ne sont le plus souvent possibles que sur les contrats nouvelle génération.
Avant d’effectuer un transfert, il faut toutefois s’assurer que les frais du nouveau contrat (frais sur versement, de gestion, d’arbitrage …) ne seront pas défavorables par rapport à l’ancien.
Le fonds en euros des vieux contrats d’assurance vie est parfois moins bien rémunéré que celui des nouveaux contrats. Un transfert peut donc permettre de bénéficier d’un meilleur rendement. Mais il existe d’anciens contrats qui offrent un taux minimum garanti autour de 3 % voire 4 %. Si tel est votre cas, vous n’aurez probablement pas intérêt à transférer votre contrat.
Transfert d’une assurance vie vers un PER
Jusqu’au 31/12/2022, la loi Pacte prévoit également un avantage fiscal pour inciter les épargnants à transférer l’épargne d’un contrat d’assurance vie vers un PER individuel. L’opération consiste en réalité à racheter l’épargne sur le contrat d’assurance vie et à la verser sur le PER individuel. Les sommes rachetées sur l’assurance vie bénéficient alors d’un régime fiscal exceptionnel.
En effet, les gains réalisés à l’occasion d’un retrait effectué sur un contrat d’assurance vie de plus de 8 ans, sont exonérés d’impôts et ne sont soumis qu’aux prélèvements sociaux (au taux de 17,2 %), dans la limite d’un plafond de 4.600 euros pour un célibataire et de 9.200 euros pour un couple. Si cette épargne est versée sur un PER individuel, alors ces plafonds sont doublés. Ainsi, les gains réalisés sur une assurance vie de plus de 8 ans sont exonérés d’impôts jusqu’à 9.200 euros pour un célibataire et 18.400 euros pour un couple.
De plus, les sommes transférées sur le PER individuel sont déductibles des revenus imposables, dans la limite du plafond prévu par la loi (10 % des revenus imposables, dans la limite de 32.908 euros pour 2022).
Pour bénéficier de ces avantages fiscaux, il faut toutefois remplis certaines conditions :
L’épargnant doit être à plus de cinq ans de l’âge légal de départ à la retraite, c’est-à-dire qu’il doit être âgé de moins de 57 ans (l’âge légal de départ à la retraite actuel est de 62 ans)
Le contrat d’assurance vie doit être ouvert depuis plus de 8 ans
Toutes les sommes rachetées sur le contrat d’assurance vie doivent être reversées sur le PER individuel
Le transfert doit être effectué avant le 31 décembre 2022 et les sommes issues de l’assurance vie doivent être reversées sur le PER avant le 31 décembre de l’année du rachat
Réformes Macron : le transfert d’assurance vie est-il vraiment possible ?
Déménager son assurance vie pour profiter d’un contrat plus rentable, c’est en partie possible depuis la loi Pacte de 2019. En théorie. 3 ans plus tard, cette réforme Macron a-t-elle changé la donne pour les épargnants ?
Près de 1 900 milliards d’euros. Avec un tel pactole, l’assurance vie est l’imbattable placement numéro 1 en France. Deux foyers sur cinq détiennent au moins un des quelque 55 millions de contrats (environ), ce qui en fait certes un placement bien moins populaire que le Livret A, détenu par les trois quarts des foyers, mais aucun placement ne lui arrive à la cheville au décompte des milliards amassés.
Le pactole est si gros que toute réforme vire au casse-tête entre consommateurs, courtiers, banques, associations d’épargnants, assureurs… avec Bercy en arbitre. Le serpent de mer, pour l’assurance vie, est la libre concurrence du marché. Quand vous changez de banque, vous pouvez déménager votre PEA, votre PEL, votre épargne retraite, voire votre épargne salariale dans un autre domaine. Mais l’assurance vie ne bouge pas. Impossible de transférer un contrat d’un assureur à un autre ! Ce n’est pas faute d’avoir immiscé le débat au Parlement. En 2010, en 2013 ou encore en 2014 députés ou sénateurs ont posé la question à Bercy, dans l’hémicycle ou par écrit, avec une systématique fin de non-recevoir. Rebelote en 2018, et ce même si les députés à l’origine des amendements étaient membres de la majorité (et futurs membres du gouvernement), Amélie de Montchalin et Joël Giraud. Amendements retirés.
C’est quoi cette réforme ?
Changement de ton en 2019. Le Sénat relance le débat de la transférabilité de l’assurance vie. Le sujet grimpe, médiatiquement. Bercy écarte l’idée. Puis cède, en partie. La majorité Modem-LREM à l’Assemblée adopte avec l’accord du gouvernement une série d’amendements à la loi Pacte ouvrant la voie au transfert d’assurance vie. A une nuance (d’importance) près : seulement si vous restez au sein de la même compagnie d’assurance. Autrement dit vous pouvez rajeunir votre contrat si une nouvelle version plus intéressante est disponible… dans le catalogue de l’assureur. Cette transférabilité partielle de l’assurance vie est possible depuis l’entrée en vigueur de la loi Pacte en mai 2019.
La fiscalité, le nœud du problème
Pourquoi se compliquer l’esprit avec le transfert d’assurance vie alors que – à la différence d’un PEA ou un PEL, par exemple – vous pouvez ouvrir autant de contrats que vous le souhaitez ? A cause de la fiscalité.
L’assurance vie est une enveloppe fiscale très favorable dès que vous passez le cap des 8 ans après l’ouverture du contrat. Avant 8 ans : en cas de retrait, vous réglez la flat tax (12,8% d’impôt sur le revenu + 17,2% de cotisations sociales) sur l’argent gagné grâce à votre épargne. Après 8 ans : vous ne payez plus (ou quasiment plus) d’impôt sur le revenu grâce à l’abattement annuel de 4 600 euros ; il vous reste uniquement les cotisations sociales à régler sur vos gains, en cas de retrait.
En clair, faute de pouvoir transférer un vieux contrat qui ne vous plaît plus, vous pouvez 1. le laisser vivre et en ouvrir un autre chez l’assureur de votre choix ; 2. le fermer pour tout verser sur un nouveau. Dans les deux cas, un même souci : vous repartez à zéro, fiscalement, sur le nouveau contrat. Il faudra attendre 8 ans pour retrouver le cadre fiscal le plus favorable. D’où l’argument du transfert de contrat, qui permet de conserver votre « antériorité fiscale ».
Transferts loi Pacte : le bilan, en chiffres
Aujourd’hui, vous pouvez donc « transférer » ou « transformer » votre contrat au sein d’une même compagnie d’assurance, sans perdre cette fameuse antériorité fiscale. Par exemple changer un vieux contrat bancaire peu rémunérateur en un contrat « dernier cri ».
Un an après l’entrée en vigueur de la loi Pacte, MoneyVox avait interrogé les principaux assureurs sur le nombre de transferts. La Banque Postale dénombrait déjà plus de 30 000 « transferts Pacte », d’anciens contrats vers des plus récents. Ailleurs les transferts étaient bien plus timides. Si timides que les « transferts Pacte » ne faisaient pas mieux que les « transformations Fourgous ». Le « Fourgous » permettait déjà de rajeunir de vieux contrats à condition de les basculer vers une assurance vie multisupports, avec un minimum de 20% d’unités de compte (UC), les produits les plus risqués de l’assurance vie.
Trois ans après la loi Pacte, le sujet reste sinon tabou au moins discret. MoneyVox a interrogé les grandes banques sur les transferts Pacte, pour peu de retours… Si ce n’est le groupe Assurances du Crédit Mutuel qui annonce « 43 370 transferts vie Pacte depuis le lancement ». Ou BNP Paribas Cardif qui affirme avoir eu « peu de demandes de transfert » car les « contrats anciens ont évolué avec le temps et disposent des mêmes fonctionnalités que les contrats récents » : « Le transfert n’a pas d’utilité pour les clients qui détiennent ces contrats. »
La fédération France Assureurs doit dévoiler ses chiffres 2021 dans quelques jours. Ils devraient illustrer une légère accélération des transferts Pacte. Pas plus. En 2020, la fédération annonçait 236 000 contrats transformés pour 6,8 milliards d’euros. Puis 250 000 « transformations Pacte » pour 7,4 milliards d’euros au 1er semestre 2021. En progrès, certes… mais statistiquement satisfaisant ? Avant la loi Pacte, le transferts Fourgous affichait un rythme de croisière similaire : 218 000 en 2017, 174 000 sur l’année 2018, etc. Les débuts des « transferts Pacte » sont même très loin des débuts du « transfert Fourgous », quand 494 000 contrats étaient transformés en 2006 (pour 20 milliards d’euros) et 812 000 transferts en 2007 (pour 26 milliards d’euros).
Verre à moitié plein ou moitié vide ?
Bilan chiffré : peut mieux faire. De fait, le transfert Pacte n’a pas soulevé les foules d’épargnants. Séduit-il les acteurs du marché ou les parlementaires qui l’avaient réclamé ? Pas vraiment. Extrait du rapport des rapporteurs de la commission des finances au Sénat : « En 2019, la loi Pacte a élargi la possibilité de transférer son contrat d’assurance vie, sans perte de l’antériorité fiscale, au sein du même assureur. Or, des difficultés persistent dans la mise en œuvre de ce transfert, chaque assureur ayant développé sa propre politique d’acceptation des demandes de transfert. »
« Ils font tous leur propre réglementation privée : parce que personne ne vient leur dire que ce n’est pas possible », peste Albert d’Anthoüard, responsable de la clientèle privée chez Nalo, courtier web partenaire de l’assureur Generali : « La transférabilité de l’assurance vie telle qu’elle est proposée par la loi Pacte est une bonne idée. Mais il manque un cadre législatif ou réglementaire pour encadrer les pratiques. J’entends souvent ‘‘attendez, ça marche bien’'. Mais attention ça marche bien si vous êtes chez le même assureur et le même courtier. Donc vous restez chez le même assureur et même distributeur, vous changez juste de contrat. Or s’il existe un meilleur contrat ailleurs, il y a une rupture d’égalité. » Albert d’Anthoüard explique parvenir au bout de procédures de transferts, depuis des « banques en ligne, des banques privées » vers Nalo, mais… « Dans la plupart des cas, c’était une lutte pour que cela aboutisse, il fallait vraiment râler. »
Albert d’Anthoüard, à l’image de tout le marché de la fintech et du courtage web en assurance vie, marché basé sur l’absence de frais de versement (à la différence des banques, en particulier), appelle de ses vœux à un « transfert libre » : « Tout le monde y gagnerait : assureurs, courtiers… Plus c’est fluide, plus ça marche ! » Et il est prêt au compromis, quitte à conserver le principe du transfert au sein d’une même compagnie d’assurance : « Il faut que dans le prochain mandat il y ait un droit au transfert ! Que ce soit le client qui ait la main. Qu’à partir du moment où on reste au sein d’un même assureur, que l’on puisse aller où on veut. »
Et le transfert tous azimuts, même chez un autre assureur ? Le discours des banques et assureurs pour l’éviter est rôdé, même si les fédérations évitent de s’exprimer sur le sujet. En off, les mêmes arguments reviennent systématiquement : si les clients peuvent changer d’assureur quand ils le souhaitent, alors les assureurs ne pourront plus gérer cette épargne à long terme, ce qui serait à la fois mauvais pour la rentabilité des contrats, et pour le financement de l’économie française.
Quand ils ont relancé le débat de la transférabilité totale de l’assurance vie, en octobre 2021, les sénateurs LR Jean-François Husson et Albéric de Montgolfier ont proposé un autre compromis pour rassurer les assureurs. Open bar pour les transferts à une double condition : « une durée de détention minimale du contrat de 8 ans avant tout transfert et un plafonnement annuel des sommes pouvant être transférées chez un autre assureur ». Voici un dossier qui sera à coup sûr relancé à l’Assemblée ou au Sénat dans quelques mois, une fois passées les élections présidentielle et législatives.
je suis d accord avec vous ce qui est plus surprenant c est qu’ ils ne veulent même pas transférer des contrats d un même assureur
pourtant la lois le permet affaire a suivre
A 0,75% de frais de gestion, vous pensez bien que Suravenir ne va pas vous laisser transférer ce contrat pour un qui propose 0,6% de frais de gestion.
Bonjour mrhounet,
Les assureurs n’ont pas encore clarifié leur position. Vous pouvez contacter notre service client pour qu’ils étudient votre cas en particulier au 01 45 67 34 22.
Linxie
Bonjour Hewson,
Malheureusement la réponse se trouve dans votre message. Nous avons du mal à avoir une position claire des assureurs car « il jouent avec le flou ambiant » comme vous dites.
Nous essayons depuis plusieurs mois d’avoir la réponse que vous demandez…
LINXIE