J’en profite par ailleurs pour rappeler quelques généralités que vous connaissez probablement déjà de par vos lectures.
=> l’abattement de 4600€ par an pour une personne seule ou 9200€ pour les couples s’appliquent pour la totalité des contrats AV, ce n’est pas un abattement par contrat
=> l’abattement ne concerne que l’impôt sur le revenu, les prélèvements sociaux restent dus dans tous les cas
=> avant 8 ans la taxation est la flat tax donc 12,8% impôt, après 8 ans ce taux est réduit à 7,5% pour les produits au delà de l’abattement de 4600€ MAIS seulement si vos versements non rachetés sur l’ensemble de vos contrat d’AV au 31/12/N-1 sont inférieurs à 150 000€. Une fois le seuil des 150 000€ dépassé, l’administration fiscale applique une sorte de produit en croix (je simplifie) pour taxer uniquement une partie du produit imposable à 7,5% et le reste à 12,8%. Évidemment l’abattement de 4600€ est déduit en priorité des produits taxés à 7,5%. En simplifiant à l’extrême on retiendra qu’une fois le seuil de 150 000€ de versements dépassé, les produits dépassants l’abattement seront taxé à 12,8% soit sans aucun avantage fiscal.
=> il est intéressant d’avoir plusieurs contrats pour optimiser sa fiscalité en cas de besoin de liquidité
Explications
(si vous avez besoin de 20k pour une dépense imprévu il est plus simple de faire un rachat sur une AV fonds euros de 100k affichant 30% de PV sur 10 ans que sur votre AV investi en ETF world de 290k qui affiche 190% de PV sur 10 ans. Évidemment si vous n’avez qu’un seul contrat fonds euros + ETF World de 390k qui affiche 125% de PV vous n’avez pas le choix)
rachat 20k
option 1 : produit imposable 4,615 = PS 0,794k, impot post abbt quasi nul => Net 19 206
option 2 : produit imposable 13,1 = PS 2,253k impot post abbt 1,09k => Net 16 655
option 3 : produit imposable 10,93 = PS 1,88k impot post abbt 0,81k=> Net 17 310