L’un des beneficiaires désigné pour mes AV se révèle instensable et dispendieux…
Puis- je aménager la clause bénéficiaire pour exiger que la part lui revenant soit servie soous forme
de rente.
Sous quelle forme, quand et ou justifier cette exigence ? ( plusieurs contrats, plusieurs assureurs )
Merci de vos avis
je pense qu’il faut vous rapprocher de votre notaire qui pourrait peut être vous rédiger un testament ou une clause bénéficiaire spéciale à votre cas pour l’ensemble des contrats.
Dans un second temps, la clause bénéficiaire de vos contrats devra être modifiée de la façon suivante : voir testament déposé chez Maitre …avec ses références
Si votre contrat permet la liquidation en rente, il est effectivement possible de spécifier explicitement dans votre clause bénéficiaire que M. Y soit contraint d’opter pour une rente ainsi que d’en préciser les modalités (viagère ? , certaines ?).
Le passage par un notaire n’est absolument pas nécessaire pour ce genre de pratique une modification de la clause bénéficiaire pour chacun de vos contrats est suffisant.
Certains assureurs / courtiers ont d’ailleurs un service juridique apte à vérifier la validité de votre clause. (voir à vous guider )
Il est évident que la bonne rédaction de cette clause est primordiale et en l’absence de connaissance il faut passer par un professionnel.
sur ce site je vous ai trouvé un exemple :
si j’analyse cet exemple il impose le versement du capital en 20 fois trimestriellement. Si le fils renonce à la sortie en rente il ne percevra que le minimum légal dans le respect de la loi ( 1 enfant = 50% des biens du parent), le reste sera versé à Monsieur Z.
Néanmoins si votre bénéficiaire n’est pas votre enfant ou si le reste de votre succession hors contrat assurance vie permet de respecter sa réserve héréditaire il devra choisir entre toucher en rente ou ne rien percevoir.
Cette clause n’est qu’un exemple et il faut donc l’adapter à votre situation et à vos contrats.
Dans tous les cas sachez que une conversion en rente engendre de nombreux frais au bénéfice de l’assureur (généralement 3% avant conversion puis 3% sur chaque versement de rente +/- des frais de gestion) et des pertes fiscales du fait du traitement réservé aux rentes (prélèvements sociaux et imposition au barème avec perte totale de l’abattement de 152 500€ par bénéficiaire) notamment si votre bénéficiaire est « jeune » (< 60 ans = 50% de la rente taxable ).
D’autres solutions pourraient être à envisager … vous pouvez par exemple léguer à cet héritier dispendieux sa part en nu-propriété et léguer l’usufruit sous forme d’usufruit temporaire à une association. De telle manière vous pourriez répartir sur plusieurs associations et plusieurs durées de manière à libérer progressivement le capital sans perdre d’avantages fiscaux ni engendrer des frais de conversion et cerise sur le gâteau vous pourriez soutenir des causes qui vous sont chères.
- ce dernier point sur l'usufruit temporaire est évidemment plus complexe à comprendre alors je vous donne un exemple concrètement si vous souhaitiez léguer 5000€ à cet héritier 5 ans après votre décès il suffirait de lui léguer la nue propriété de ces 5000€ et de donner un usufruit temporaire de 5 ans à l'association "de votre choix" à votre décès l'association " de votre choix" percoit les 5000€ pendant 5 ans elle peut utiliser ou placer ces 5000€ comme bon lui semble et au terme des 5 ans elle rend 5000€ à votre héritier qui n'a rien touché lui lors de votre décès
Si je retrouve le guide réalisé en partenariat avec l’état pour ce genre de montage au profits des associations je le joindrai à cette publication.