voici mon point de vue sur cette question. il y a certainement d’autres approches…
As-tu regarder la donation de la nu propriété d’un contrat de capitalisation? Pour le coup a faire juste avant les 70 ans (ou changement de dizaine).
bonjour Alain,
j’ai regardé l’ouverture de contrats de capitalisation pleine propriété. je n’ai pas retenu la formule ; et donc pas celle de démembrement qui effectivement est trés intéressante. Le survivant aura suffisamment de fruits.
Essentiellement pourquoi ?
j’ai déjà procédé à des donations peine propriété pour que mes enfants en profitent pleinement. Aprés les 15 ans, je ferai à nouveau la même donation pour profiter de l’abattement des 100.000€.
Ensuite, en deuxième ordre, parce que je me retrouve avec une usine à gaz de 15 contrats à gérer. Des souscripteurs seuls, des coadhésions, des démembrements. Des contrats avec versements avant 70 ans et des post70 ans.
Par ailleurs, je dois optimiser les successions futures en équilibrant immobilier+financier pur avec les assurances vies.
Je me suis donné donné toute la souplesse possible dans les clauses bénéficiaires des contrats AV en préparant la possibilité de desistements du conjoint survivant vers les enfants et des enfants vers les petits enfants.
A ce stade, et dans ma situation, je vais garnir mes contrats post70 ans dont les intérêts ne sont pas fiscalisés.
Je pense que chaque situation est un cas d’espèce fonction des ages et des patrimoines en jeu.
3 « J'aime »
Bonjour Arrot95,
Je suis 100% en accord avec toi ; chacun est unique et a des objectifs différents.
En ce qui me concerne, à mon départ en retraite j’ai souhaité racheter un bien immobilier pour compléter ma retraite : pour cela j’ai fait un rachat sur mon PEE, fait une donation espèce à mes enfants afin d’acheter ce bien en nu-pro et de mon coté acheter l’usufruit.
J’ai bien sûr continué à alimenter mes contrats d’ass-vie, à mon nom, mon épouse et en co-adhésion. J’ai encore un peu de temps avant d’ouvrir de nouveaux contrats après 70 ans mais cela va venir vite.
Peux-tu nous dire quelles sont les clauses que tu préconises afin d’avoir la plus grande souplesse de désistement du conjoint sachant que mes enfants sont déjà bénéficiaires de certains contrats?
Bonjour Arrot95,
Ma question était plus pour savoir si tu avais écarté cette possibilité pour une raison particulière, qui serait que ce n’est pas intéressant.
Je n’ai pas encore 45 ans mais je commence un peu à réfléchir à comment optimiser la transmission. Je suis pour le moment arrivé à la conclusion de donation de la NP de la « maison de campagne » avant 60 ans et à 70 ans ou juste avant de donner la NP de contrat de capitalisation créé à ce moment là pour commencer à liquider PEA, assurance vie qui dépasserait les différents abattements.
J’ai l’impression que ca permet de donner plus avec l’abattement NP/Usufruit, tout en gardant les fruits du contrat si besoin pour soi.
Je n’avais pas réfléchi à faire des contrats d’AV post 70 ans pour simplifier les calculs et l’optimisation !
bonjour Alain, bravo pour ta démarche d’anticipation…
Ton commentaire sur la donation de la nu propriété d’un bien immobilier ou d’un contrat de capi est pertinente.
Le donataire ne reçoit rien dans l’immédiat mais cela permet de lui transmettre une valeur plus importante qu’en pleine propriété et ce d’autant plus que le donateur est jeune.
Dans cette voie, si tu es potentiellement éligible à l’IFI, alors tu as interet à vendre ton bien immobilier et à le placer dans un ou deux contrats de capi(si 2 enfants) démembrés sans scpi en son sein. La mécanique fiscale oblige a declarer les revenus aux impots .
"Pour l’usufruitier :
** Il est redevable des impôts liés aux revenus générés par le bien (loyers, dividendes, intérêts)*
** Il paie l’impôt sur le revenu sur ces revenus*
ce point me parait contraignant.
Selon moi, il y a un intérêt de second ordre qui peut être important. Quand on donne de l’argent même déclaré aux impots, se pose la question du réemploi ultérieurement qui n’est pas toujours tracé. Ainsi, en cas de séparation, l’enfant donataire peut avoir des difficultés pour récupérer ses biens propres.
Encore une fois, il n’y a pas de solution universelle
bonjour steph,
attention avec une poche immobilière trop importante.
-d’abord par rapport à l’IFI
-Ensuite au moment de la succession.
je te conseille de faire une simulation des droits de succession. Suivant l’importance du patrimoine, tu as intérêt à privilégier l’assurance vie. Des lors que tu as consommé les152500€/ bénéficiaire, les contrats post70ans me semblent interessants (intérêts non fiscalisés).
Pour les clauses bénéficiaires regardons cela en MP
Globalement , je suis à 50/50 entre immobilier ( y compris RP) et financier et le financier a tendance à augmenter plus vite que l’immobilier car je suis plutôt dynamique en financier et l’immobilier avec les SCPI est plutôt en baisse.
En ce qui concerne l’IFI, pas de soucis…Peut être dommage!
J’ai déjà fait une simulation de droits de succession et c’est la raison pour laquelle j’effectue des transferts chaque année vers l’ass-vie .
D’autre part, à partir de nos 70 ans j’ouvrirai de nouveaux contrats pour profiter du 757B
merci de ton éclairage perso.
L’immobilier a du sens surtout quand on achète à credit et avec des loyers. Aprés, effectivement, la gestion dynamique des assurances vie est effectivement plus lucrative et plus souple.
C’est vrai aussi pour moi avec ma strategie « peur du krach » pour la gestion de ma poche financière et des assurances vies.
j’envisage d’arbitrer prochainement mes SCPI en assurance vie qui traduisent une perte !
Bonjour,
Merci pour tes éclairages André. Pour ma part (52ans) , j’ai utilisé Chat GPT pour commencer à prévoir au mieux ma stratégie avant d’aller chez le notaire. C’est plutôt intuitif comme outil et utile pour éclairer ses notions. Le temps d’assimilation des différents montages et des solutions est long (hypothèses nombreuses).
Tout ce qui a été fait autour de moi (donation/partage) s’est traduit : soit par une taxation lourde car non anticipée (donateur pas prêt psychologiquement) ou soit une solution équitable au départ mais maladroite 15 ans plus tard. Pour éclairer mon propos, ma belle-sœur à reçu du numéraire pour développer une activité indépendante et du côté de ma femme des parts sociales de mes baux-parents (entreprise familiale). 15 ans plus tard, mon beaux frère a fait un Burn out et il est venu travailler sur l’entreprise familiale avec zéro part ! Dommage.
Bref, je suis en réflexion d’ici la majorité de mon dernier enfant pour commencer à céder mes actifs pro (démembrement etc…).
C’est un sujet très important à mon sens qui mérite un long moment de réflexion…
Bonne journée
1 « J'aime »
bonjour GARFIELD,
je partage tout à fait la qualification de la problématique "Le temps d’assimilation des différents montages et des solutions est long (hypothèses nombreuses). Dans le seul périmètre de l’assurance vie, il y a de quoi faire. Ensuite, en élargissant le périmetre à tout le patrimoine, là c’est compliqué et**évolutif.**comme tu le dis. j’y ai attrapé des maux de têtes et ça continue. L’intérêt c’est d’avoir compris et de profiter au maximum des conseils des notaires ou avis qui s’expriment de ci de là. Au-delà des choix structurels qui sont la priorité, je considère que la gestion active de son patrimoine surtout financier est plus qu’opportune
bonne journée
Oui c’est difficile toutes les possibilités. Merci de partager vos expériences.