Quelle stratégie bénéficiaire pour un couple avec un enfant

Placements 📊 Assurance vie
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bonjour,
voici la situation que je mets en débats :
couple marié avec 1 enfant plus de 80 ans chacun.
mari et femme ont chacun une assurance vie au max de la possiblilté de déduction soit 152500€ avec les particularites des 70 ans (voir rappel ci-dessous).

RAPPEL des régles
"Contrats souscrits depuis le 13 octobre 1998 :

  • Cas général
    Abattement par bénéficiaire sur le capital transmis 152 500 euros
    Taux de taxation au-delà de ce seuil 20%
    Exonération totale quand le bénéficiaire est le conjoint ou partenaire pacsé
  • Cas des primes versées après 70 ans (contrats souscrits depuis le 20 novembre 1991)
    Abattement sur les primes versées* 30 500 euros
  • Les intérêts sont exonérés
    Taux de taxation des primes au-delà de
    30 500 euros Barème des droits de succession
    Exonération totale quand le bénéficiaire est le conjoint ou le partenaire pacsé."

Vu de l’enfant et de la fiscalité globale dans un cas simple de versements avant 70 ans

Dans le cas où il y a une** bonne entente entre l’enfant et les parents**(confiance) et pour optimiser la fiscalité des successions

-** si décés de l’un des parents avec clause bénéficiaire le conjoint :** l’enfant n’aura ultérieurement qu’une déduction de 152500 au décés du dernier parent survivant.

  • si décés de l’un des parents avec clause bénéficiaire l’enfant : l’enfant touche l’assurance vie au premier décés avec la déduction de 152 500 et idem au deuxième décés. Dans ce cas, au premier décés, l’enfant peut cantonner l’argent récupéré de l’AV dans une AV spécifique, pour la reverser au dernier survivant s’il a un besoin (ex : paiement de mensualités dans une maison de retraite) ou mieux identifier(réserver) cette somme dans une de ses AV de plus de 8 ans pour pouvoir prélever tous les ans les sommes éventuellement nécessaires au parent veuf.

qu’en pensez vous?

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Bonjour Arrot,

Dans ce cas de figure je crois que la solution la plus appropriée est le démembrement de la clause bénéficiaire avec attribution de l’usufruit au conjoint survivant et de la nue-propriété à l’enfant.

Cette solution répond parfaitement à ton soucis de double défiscalisation pour l’enfant et règle même le problème des versements après 70 ans.

Seul bémol, il n’est jamais garanti que les lois ne changent pas.

Pour la deuxième solution de l’enfant bénéficiaire directement, oui pourquoi pas. Elle est tout à fait acceptable fiscalement. Reste cependant à prévoir et régler le cas toujours possible du pré-décès de l’enfant avant le conjoint survivant.

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bonjour Rantanplan et merci de ton apport.

Effectivement** le démembrement de la clause bénéficiaire**[/colo]

est une solution.

Comme on ne sait pas qui des deux parents partira le premier, cela veut dire que les deux parents doivent démembrer leur assurance vie de leur vivant.

C’est peut-être beaucoup leur demander…

Pour le second cas, je crois que l’enfant doit mentionner en premier son parent concerné, pour qu’en cas de son décés le parent retrouve ses billes.

Comme quoi il n’ y a pas de solution unique parfaite.

cdlnt

arrot