Frais de gestion net puis brut

Bonjour,

J’ai une question au sujet des frais de gestion.
Je possède deux assurances-vie, toutes deux à 100% fonds euro.
J’ai 0,6% de frais de gestion.
Le capital est garanti, net de frais de gestion. Du moins jusqu’à aujourd’hui.

J’ai vu que les nouveaux contrats d’assurance-vie 100% fonds euro prévoyaient un capital garanti, brut de frais de gestion, donc potentiellement déficitaire si le taux rémunérateur est plus faible que les frais de gestion.

Ma question est : l’assureur peut-il changer cette disposition du contrat, pour les anciens contrats ?
En gros, passer de net frais de gestion à brut frais de gestion.

Merci d’avance pour vos réponses.

Paul

A priori les assureurs préfèrent arrêter la possibilité d’ouvrir ces contrats garantis en net de frais de gestion pour mettre en place des nouveaux contrats en brut ( exemple de Linxea spirit de 1 en 2)

L’assureur ne peut pas changer les caractéristiques d’un fond en euros. A tout le moins, il peut fermer un fond )mais les avoirs restent en place) et en proposer un autre à la place dont les caractéristiques seront différentes (éventuellement avec une garantie en capital inférieure à 100%), par contre il ne peut pas obliger l’épargnant à transférer ses avoirs de l’ancien fond vers le nouveau. Bien souvent, il propose néanmoins un taux de rémunération très peu attractif qui peut inciter à faire se transfert vers le nouveau fond plus rémunérateur mais sans la garantie à 100% sur le capital.
L’assureur peut aussi décider de carrément fermer à la commercialisation le contrat dans son ensemble et d’en proposer un autre avec des caractéristiques différentes (c’est ce qui est mentionné ci-dessus avec Spirit 1 et Spirit 2). Mais on peut garder l’ancien contrat et continuer à l’alimenter dans aucune restriction : voir juste si sur la durée l’ancien contrat reste intéressant car souvent les contrats fermés à la commercialisation sont délaissés des assureurs. Le fond en euros est de moins en moins rémunérateur mais la tendance actuelle est que les fonds en euros ne rapportent plus rien de toutes façons alors cela ne fait pas une grande différence… mieux vaut privilégier les autres vecteurs d’investissement
Pour L’instant Spirica propose les mêmes unités de compte sur Spirit 1 que sur Spirit 2: pourvu que ça dure…

Bonjour,

Sur d’autres contrats (collectifs) les versements réguliers déjà en place sur le fds « rendement » restent en vigueur sans changement.
Pour opportunités ils sont fermés.
On ne sait pas ce qui va se passer pour les contrats individuels comme Linxéa.

En tout état de cause, l’accord de l’assuré est requis pour modifier les versements programmés. C’est pas fait d’office, au pire ils sont arrêtés.

Oui ils peuvent modifier ces clauses-là de manière unilatérale.

Mais pour un versement programmé en cours, l’accord du client est requis, sinon le VP est arrêté.

Ce qui s’était fait la dernière fois : le moindre changement opéré sur les versements programmés entraîne l’application des nouvelles clauses.

Mais un changement de RIB, versement ponctuel ne changeait rien, et ce serait contreproductif, les gens faisant alors leurs versements ponctuels ailleurs.

Bonjour,

L’assureur ne peut rien changer aux fonds déjà placés (avant fermeture) sur les fonds en euros existants, sauf diminuer le rendement futur pour favoriser les nouveaux fonds…

Merci pour vos réponses.
Je vais effectivement me renseigner sur d’autres produits avec des UC car cela semble un peu plus intéressant.

Paul

J’ai posté un peu vite.
Du coup, j’ai bien compris que les sommes placées avant fermeture étaient intouchables.
Mais si l’assureur ferme le fonds et en ouvre un autre, mes versements réguliers qui auront lieu après cette création vont donc être concernés par les clauses du nouveau fonds c’est ça ?

Paul

Merci Gilles35,

J’attends donc de voir ce que dira Linxea.

Mais je pensais qu’ils pouvaient modifier les clauses de manière unilatérale, un peu comme ce qui a été fait avec l’obligation de 30% d’UC.

De ce que j’ai compris quand j’ai échangé avec Linxea au téléphone, mes versements mensuels programmés restent 100% fonds euros mais à la moindre modification de ma part (ex : versement ponctuel, changement de RIB…), la nouvelle clause s’appliquera.

Ah c’est peut-être moi qui n’ai pas compris.
Bon, de toute façon, je ne touche à rien pour le moment et j’attends de voir comment ça évolue.

Je vais voir où je peux ouvrir un multisupport intéressant.

Merci pour vos explications !

Des solutions existent pour faire fructifier un fond €, c’est de choisir une assurance avec un fond € boosté en fonction du pourcentage d’U.C.
Darjeeling me semble être la meilleure solution. Le fond en euros a rapporté jusqu’à 2,70 % ou 2,90 % (suivant le capital investi) lorsque le pourcentage d’U.C était égal ou supérieur à 60 % en 2020.
Les unités de compte sont très nombreuses, environ 1000, et variées (SCPI,SCI, ETF etc…), on a un choix très étendu pour faire son marché ! Les options de gestion sont également très nombreuses.
Avec toutes ces U.C on peut également se composer un fond « All-Weather » à son goût.

J’ai un contrat Spirica fermé (MesPlacements Liberté) et il a les mêmes évolutions que MesPlacements Liberté 2 et MeilleurTaux Liberté Vie (Spirica) (MeilleurTaux a racheté MesPlacements.fr) : il y a eu récemment ajout de nouvelles SCI et SCPI. Donc le contrat vit toujours