Bonjour,
Dans un souci d’optimisation fiscale (abattement de 9200 euros par couple sur les plus-values sur les contrats de plus de 8 ans),serait-il possible d’indiquer pour chaque contrat une simulation de la fiscalité applicable?
Merci d’avance.
Bien cordialement.
JPG
Règle pour optimiser les retraits en franchise d’impôts sur les bénéfices pour un couple (4 600 € x 2) :
Montant du rachat partiel : 9 200 / [(valeur de rachat* – total des primes versées) / valeur de rachat]
- Valeur de rachat = Valeur du contrat au jour du retrait.
Exemple pour le premier retrait, après 8 ans, pour un couple :
- Valeur atteinte du contrat 68 000 €
- Total des versements 42 000 €
Calcul du montant du retrait optimal : 9 200 / (68 000 – 42 000 / 68 000) = 24 061,54 €
Calcul de la part de capital de ce retrait : 24 061,54 – 9 200 = 14 861,54 €
Nouvelle valeur du contrat après le retrait : 68 000 – 24 061,54 = 43 938,46
Montant perçu : 24 061.54 € - Prélèvement Sociaux sur 9 200 € (au pire, à ce jour, 9 200 x 15,50 %)
Exemple pour le prochain retrait sur le même contrat, l’année suivante (après le 31 décembre de l’année du premier retrait) :
- Valeur atteinte du contrat 46 858,46 € (valeur résiduelle du contrat après le 1° retrait + 2 920 € de plus values)
- Total des versements à prendre en compte : 42 000 – 14 861,54 = 27 138,46 € (s’il y a eu des versements entre le précédent retrait et celui-ci les rajouter)
Calcul du montant du retrait optimal : 9 200 / (46 858,46 - 27 138,46 / 46 858,46) = 21 860,95 €
Calcul de la part de capital de ce retrait : 21 860,95– 9 200 = 12 660,95 €
…
Donc, il faut toujours prendre en compte la valeur du contrat au jour du retrait, ainsi que le montant des versements net des prélèvements précédemment effectués en capital.
Bonne soirée.
Bonjour JPG,
Vous pouvez le calculer assez facilement, il vous suffit de connaître la valeur du contrat et la somme que vous avez investie, qui permet de déterminer le montant du gain.
La formule est la suivante: abattement x valeur du contrat / total des gains, sachant que total des gains = valeur du contrat - investissement.
Exemple, contrat de 150.000€, avec 100.000 € d’investissement et 50.000€ de gains.
Vous pouvez retirer 9200 x 150.000 / 50.000= 9200 x 3 = 27600, en franchise d’impôt après huit ans.
PS: votre « net » sera amputé de 15,5% de prélèvements sociaux s’il ne s’agit pas d’un fonds euro.
Bon week-end
Merci cyril.
Je connaissais la façon de calculer (règle de trois).Elle est valable pour un premier retrait.Néanmoins,après plusieurs retraits et réinvestissements (sur un contrat assez fourni,pour « écrémer » les plus-values),cela devient nettement plus compliqué.La mise en application de ma demande nous faciterait grandement les calculs:« Dans un souci d’optimisation fiscale (abattement de 9200 euros par couple sur les plus-values sur les contrats de plus de 8 ans),serait-il possible d’indiquer pour chaque contrat une simulation de la fiscalité applicable . »
Cette façon de procéder est envisageable (mise en place récemment sur mes contrats chez un autre assureur).
Linvie peut-elle voir la question?
Merci d’avance.
Bien cordialement.
JPG
Bonjour et bonne lecture