Bonjour,
J 'ai une question simple , enfin c 'est plutôt pour confirmation .
Si vous faites plusieurs retraits sur plusieurs avie dans l 'année dont certains sont en moins values , vu de l 'administration fiscale , les moins values vont elles se déduire du montant total des plus values ?
Ex : un retrait avec une PV de 5000 € et l 'autre une MV de 500 € , on sera globalement à 4500 € et donc bénéficier de l 'abattement fiscal des 4600 € ?
Il n’y a jamais de compensation entre rachats d’AV.
Que ce soit entre plusieurs contrats différents ou au sein du même contrat avec plusieurs rachats la même année.
Votre rachat en MV de 500€ ne subira aucun prélèvement acompte IR / PS et vous pourrez même obtenir un remboursement d’une fraction des prélèvements sociaux prélevés chaque année sur ce contrat au titre du fond euros.
Votre rachat en PV de 5000€ subira l’acompte IR/PS selon l’option fiscale choisie et au final lors de la déclaration d’impôt 5000>4600 vous aurez 400€ qui dépasseront l’abattement.
C’est une logique d’enveloppe si vous ne voulez pas « perdre » de la MV d’un point de vue fiscal il faut laisser votre contrat revenir à l’équilibre à l’intérieur de l’enveloppe la compensation s’effectue naturellement.
Merci beaucoup ! J 'attendais votre réponse car je ne voyais que vous qui puisse et qui veuille répondre en tant que "the " expert fiscalité avie de ce forum ! 
Bonjour,
Votre réponse me laisse un peu perplexe.
Cela revient à dire que chaque contrat (voir même pour un même contrat, en cas de plusieurs rachats la même année) il n’y a pas de « mutualisation » des opérations pour une même année fiscale ?
Cela reviendrait à dire que chaque contrat est examiné indépendamment et qu’il faudrait renseigner, dans la déclaration d’impôt de l’année qui suit le rachat, autant de lignes que d’opérations ?
C’est peut-être vrai au niveau de l’acompte réalisé le jour de l’opération, mais tout cela sera ensuite « mutualisé » et régularisé au moment de la déclaration d’impôt, non ?
Cela fonctionnerait différemment d’un CTO ?
Sur un CTO, lorsque vous vendez par exemple 2 lignes une année, dont l’une est en plus-value et l’autre en moins-value, c’est bien la somme des 2 qui est imposée: les moins-values réalisées sur l’année sont imputées sur les plus-values de cette même année, et cette imputation est valable pour les plus et moins-values réalisées sur l’ensemble de vos comptes-titres ordinaires.
Cela fonctionnerait différemment pour l’AV ?
En effet l’AVie ne fonctionne pas comme le CTO.
Il y a cet article du site Linxea qui compare au PEA mais c’est similaire :
https://www.linxea.com/actualites/assurance-vie/imputation-des-moins-values-lassurance-vie-nest-pas-le-pea/
Il est clairement écrit:
« Sachez qu’en cas de rachat d’un contrat d’assurance-vie en plus-value et d’un autre en moins-value, la moins-value constatée sur l’un des 2 contrats ne pourra pas s’imputer sur la plus-value de l’autre contrat. »
Merci pour l’info et le partage !
Oui c’est bien cela chaque rachat est indépendant !
Soit votre rachat est en moins value et vous n’avez donc aucun produit (terme utilisé pour dire plus value)
Soit votre rachat est en plus value et vous sortez X € en produits
Pour les IFUs l’assureur se contente d’additionner les X€ Y€ Z€ des produits de vos différents rachats et pour la déclaration d’impôt si vous avez plusieurs assureurs les chiffres de chaque assureur s’additionnent. (même si la distinction crées par les produits des versements avant 09/2017 et après et l’option ou non au PFL multiplient les cases possibles sur la déclaration).
Les rachats en moins en value n’ont donc aucun impact puisque vous sortez 0 en produits.
C’est une logique d’enveloppe qui vous permet d’ailleurs d’être imposé à un instant T sur la valorisation globale de votre contrat (en PV ou MV) et non pas d’une ligne en particulier contrairement au CTO où vous avez beau au total être en MV de 20 000€ si vous vendez une ligne en PV de 10 000€ vous êtes taxé sur 10 000€.