Bonjour
Suite à la demande de l’un de nos clients Suravenir a bien voulu nous détailler ses process concernant les arbitrages et versements en ligne
Vous les trouverez ci dessous
" Nous allons vous détailler le fonctionnement général des arbitrages.
En effet, le principe de file d’attente n’explique pas à lui seul les délais de valorisation des mouvements car plusieurs paramètres sont à prendre en compte :
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La saisie de l’arbitrage:pour avoir une date d’effet de l’arbitrage à J+1, il convient que l’arbitrage saisi sur Internet soit réalisé avant 17h du jour J.Si l’arbitrage est saisi le jour J mais après 17h, il sera pris en compte comme un arbitrage saisi le lendemain.
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La détermination de la V.L est fonction des supports choisis (quotidienne, hebdomadaire…). Même s’il s’agit par exemple d’un support à valorisation quotidienne, le délai d’application peut être d’un ou deux jours(cas particuliers des supports dont on retient la deuxième valeur connue et cités dans les notices). Ce délai d’application est défini par le gestionnaire du fonds et non par l’assureur.
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La cotation de la V.L.: Les unités de compte à V.L quotidienne sont cotées les jours ouvrés : soit tous les jours sauf les samedi, dimanche et jours fériés. Si les unités de comptes sont côtées sur les marchés étrangers, il n’y aura pas de cotation les jours fériés du pays. Par exemple, si le support est géré par un gestionnaire de fonds américain, il n’y aura pas de cotation les 4 et 5 juillet car ce sont des jours fériés aux USA.
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La communication de la V.L.: pour chaque unité de compte, la valeur liquidative est communiquée par le gestionnaire de fonds à l’assureur.Or il s’avère que le délai de communication de la valeur liquidative par le gestionnaire de fonds peut fluctuer.
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La gestion de la file d’attente: cet aménagement permet au client de pouvoir saisir un arbitrage ou versement quand il le souhaite. Cependant, il faut bien noter que toutes les opérations ne peuvent pas toujours s’effectuer à une même date. En effet, dans le cas d’opérations impactant un même support en achat et vente, l’ordre de traitement des opérations correspond à l’ordre chronologique des saisies. Le principe étant que chaque opération se valorisera lorsque l’opération précédente sera entièrement traitée et la fin de valorisation d’une opération ne pourra être effective qu’à réception par SURAVENIR de toutes les Valeurs liquidatives attendues (date de communication des VL)
Enfin, un dernier point qui n’est pas directement relatif aux arbitrages mais qui peut avoir une influence sur la date de début de valorisation d’une autre opération en file d’attente. Il s’agit de la date de réception d’un chèque avec délai encaissement. En effet, après pré-saisie d’un chèque dans votre système de gestion, celui ci est transmis par courrier au service nouveaux partenariats de Suravenir pour encaissement. A réception le chèque est saisi avec un délai d’encaissement à J+3. La valorisation pourra alors débuter.
Exemple théorique :
Réalisation d’un arbitrage et versement en date du 6/07/2010 :
14h00 : arbitrage par vente de parts du fonds en euros et achat de parts du support x (à valorisation quotidienne avec application de la première VL connue)
16h00 : pré-saisie d’un versement par chèque, sur le fonds en euros
L’arbitrage ayant été saisi en premier, c’est le premier mouvement qui va être pris en compte. L’arbitrage est bien saisi avant 17h00, le support est valorisé quotidiennement et c’est la première VL qui est retenue. C’est donc la VL du 7/07/2010 qui est appliquée.
Afin de démarrer la valorisation du versement qui est en attente dans la file d’attente, il faut cependant que le gestionnaire nous communique cette VL du 7/07/2010. C’est à ce point que le délai peut fluctuer de quelques jours.
Dans le cas le plus classique,la VL est connue 2 jours après la date d’application (le délai peut être plus long). Si nous avons connaissance de la VL le vendredi 9/07/2010. Cette VL sera affective dans notre système le lundi 12/07/2010.
La valorisation du versement qui était en attente va donc débuter le 13/07/2010 (sous réserve que le chèque ai été reçu par Suravenir et que le délai d’encaissement soit atteint).