J’ai souscrit, en début d’année 2024, à un contrat d’AV dans une enseigne bancaire concurrente (assureur BPCE Vie).
Après réflexion (délai légal de 30 j après la date de souscription), j’ai décidé de dénoncer ce contrat, ouvert à la hâte. Cela fait 1 mois que le dossier est en cours et les fonds investis initialement ne sont toujours pas sur mon compte.
Je suis perturbé de la lenteur de traitement de ce contrat d’AV de MON VIVANT. Le délai me paraît long.
Il n’ y a pas de possibilités dans les courriers de traiter par mail directement lorsqu’il manque un document (seulement une adresse postale de correspondance).
Je me dis qu’en cas de DECES et même en présence d’un bénéficiaire du contrat AV bien identifié (nom, prénom, date de naissance, ville de Naissance et adresse), les délais seraient encore plus longs. J’ai l’impression que les assureurs gagne du temps au détriment du bénéficiaire du contrat ou du contractant.
C’est juste inadmissible et intolérable.
En clair, les fonds partent vite chez l’assureur et ont du mal à revenir rapidement, prétextant je ne sais quel document à transmettre…
Pourriez-vous me rendre compte de votre vécu (bénéficiaire d’une AV lors d’un décès de proche) et me dire quelles ont été les délais, tout en sachant que vous étiez nommément identifié dans le contrat.
Y a t’il des assureurs (sérieux et réactifs), dans tous ces contrats (SPIRICA, LINXEA AVENIR, …) qui règlent plus vite que d’autres le transfert de fonds vers le compte du bénéficiaire après décès du contractant ou des assureurs à fuir parce-qu’ils sont « volontairement » trop lents.
la poste 6 mois environ… vécu dernièrement
il vous demande de remplir des documents, puis d’ autres…
après attente des services fiscaux…
et enfin le virement…= 6 mois environ…
En ce qui me concerne, j’ai eu l’expérience de la succession d’une tante ou nous étions 4 bénéficiaires sur 4 contrats différents (Afer, Milleis, SG ,Allianz) dont un avec des versements après 70 ans.J’ai réussi avec l’accord des 3 autres bénéficiaires à tout regrouper et à envoyer par mail aux assureurs et à se faire virer les sommes dans des délais raisonnables pour les 3 contrats investis avant 70 ans.
Par contre pour le dernier dossier le centre des impôts de Rouen m’a longtemps mené en bateau pour nous retourner les formulaires 2705-SD. Après plusieurs relances chaque mois(3 ou 4 mois) par mail, je leur ai demandé un intérêt au taux légal sur les sommes dues depuis le jour de la réception des documents envoyés en LRAR… miracle, 3 jours après avoir envoyé ce dernier mail, nous recevions les 4 formulaires 2705-SD régularisé afin d’obtenir les fonds du dernier assureur.
Dans cette expérience, c’est bien l’administration qui nous a posé le plus de problème.
Ma réponse ne correspond pas exactement à votre demande car dans le cadre de la succession de ma mére, la clause bénéficiaire etait en faire des enfants (3 au total) et non nominative.
j’ai géré pour le compte de bénéficiaire le retour direct des fonds (si la tache est réalisée par le notaire, les frais sont prohibitifs) en sachant qu’il a eu des versements après 70 ans ce qui complique le process car il faut obligatoirement se mettre à jour avec la DGFP pour encaisser les fonds
Ci-après, mon avis:
SURAVENIR : TOP pas de probleme, bon support de la Compagnie
SPIRICA : TOP pas de probleme, bon support de la Compagnie
GENRALI : A BANNIR Incompétence généralisée
En conclusion, je vais a terme racheter mon contrat Linxea Vie et un autre contrat GENERALI pour éviter à ma femme d’avoir à gerer la situation que j’ai connu (les statistiques de longévité étant largement en ma défaveur).
Bonjour
Effectivement dans le cas d’une clause bénéficiaire « les héritiers de l’assuré » la notoriété peut être nécessaire. Cependant une telle clause n’est pas très adaptée. Elle ne prévoit pas la représentation en cas de renonciation; ni la quotité de chaque héritier, pas plus qu’elle ne protège le conjoint survivant qui n’est pas un héritier.
Slt
Bjr
Je pense que vous faites erreur sur l’interprétation.
Le conjoint n’est héritier que de la part non réservataire. (d’où l’interêt d’une clause bénéficiaire à son profit)
Sans aller beaucoup plus avant je vous conseille de lire l’article ci après pour que la clause bénéficiaire corresponde réellement à vos intentions.
Confronté à la situation il y a quelques mois, voici les délais jusqu’au versement des fonds d’assurances vie: délais après le décès avec fourniture rapide des demandes)
MAIF : 15 jours
Suravenir : 1,5 mois
Spirica: 2 mois
Cardif BNP : 2 mois
Par contre l’assureur n’a pas à vous demander l’attestation de notoriété successorale car l’assurance vie est hors succession.
Par exemple, dans une succession récente j’étais bénéficiaire d’une assurance vie sans être héritier. La notoriété successorale n’a donc rien à faire dans un dossier de paiement d’une assurance vie (dans les 3 cas précités je ne l’ai pas fournie)
Bonjour
Au niveau personnel, j’ai eu deux experiences étant bénéficiaire d’une assurance vie. Pas de soucis avec Agipi avec versements des fonds en quelques jours. Avec la BPCE Vie cela a trainé 6 mois argumentant que des papiers pourtant bien envoyés n’étaient pas reçus (c’était aussi pendant la période covid), c’est peut-être aussi en lien avec le fait que le ‹ conseiller › voulait nous faire ouvrir des assurances-vie chez lui pour soi disant accelere le versement…
Par contre, j’ai trouvé anormal l’impossibilité de connaitre comment avait été valorisé les contrats en particulier pour les UCs (date de valorisation: jour du deces ? jour de la connaissance du deces? et aussi le fonds euros en année incomplète, et malgré mes demandes, je n’ai jamais réussi à obternir cette information…
Sinon si il y a eu des versements après 70 ans, selon le centre des impots cela peut prendre entre quelques jours et jusqu’à 8 mois pour obtenir le retour du formulaire 2705-SD. Pour Nancy par ex, j’ai eu le retour des impots en 1h (mail) en 2020 et 1 mois en 2023.
Aucun problème pour moi non plus après le décès de ma mère il y a 6 ans j’ai récupéré rapidement les fonds (contrat linxea avenir) et seul bénéficiaire également
J’ai traité en 2022 une succession.
Des AV chez Société Générale, la banque postale (CNP assurance) et Generali
Pour SG :
Chaque ayant droit ouvre un espace succession et c’est très simple pour la transmission des documents.
Document très complet pour remplir la 2705-SD et en plus, pré-rempli.
Un numéro d’appel (non surtaxé) est disponible.
Pour CNP:
Envoi par courrier des documents, retour très rapide.
Document très complet pour remplir la 2705-SD
Un numéro d’appel (non surtaxé) est disponible.
Pour Generali:
Demande de l’acte de notoriété auprès du notaire (3 mois de délai)
Aucune aide pour remplir la 2705-SD
Aucun numéro de téléphone pour contacter quelqu’un.
Pas possible d’envoyer un mail.
Des papiers qui manque, etc…
Uniquement par courrier !!!
6 mois pour avoir le règlement.
Pour la CNP, une copie du livret de famille à suffit et les fonds ont été débloqués rapidement (moins de 3 mois après la date du décès)
Pour la SG, je ne me rappelle plus les documents demandés.
Mais je me rappelle très bien des **tracasseries **de Generali.
Et une fois le problème AV traité, il y avait dans la succession un contrat de capitalisation.
Le notaire m’envoyait des mails pour me dire qu’il n’en pouvait plus d’essayer de récupérer les fonds
En ce qui concerne le formulaire 2705-SD, envoi par mail au centre des impôts de Grenoble, retour en 15 jours.
Quand vous avez plusieurs AV avec des articles 990I et 757B (versement avant et après 70 ans) tout mélangé, vous êtes bien content d’avoir quelqu’un au téléphone qui vous explique comment il faut faire, merci la CNP et SG !
dans mon cas, je ne sais pas quelles étaient les clauses bénéficiaires. Il y avait 3 bénéficiaires (les enfants).
C’est le notaire qui a prévenu les assurances (Mutavie et Generali) et je n’ai eu aucun souci dans les deux cas. Nous avons tous gérés seuls, sans l’aide du notaire.
Dans les 2 cas, les fonds on été reçus en quelques semaines après différents échanges de courriers :
pour les primes versées avant 70 ans, vous devez informer l’assureur des fonds déjà reçus par d’autres AV (pour la prise en compte de l’abattement des 152000 € par bénéficiaire)
pour des primes versés après 70 ans (c’était chez Generali), j’ai même été relancé plusieurs fois par Generali car ils attendais les documents de ma part, en fait la déclaration 2705-A-SD qui doit être remplie, envoyée aux impôts et qui vous la renvoie (avec le montant des impôts éventuels à payer, c’est l’étape la plus longue) et que vous envoyez ensuite à l’assureur. C’est la paperasserie qui prend du temps (il faut connaitre tous les bénéficiaires et se coordonner pour envoyer les documents aux impôts et à l’assureur à cause de l’abattement de 30 500 € sur les primes versées qui est commun à tous les bénéficiaires).
Je crois me rappeler qu’il est très difficile (voir impossible) de joindre Generali par téléphone.
Pour Mutavie, aucun souci, très bon service client.
Pour moi, ça c’est mieux passé (c’est le notaire qui avait envoyé l’acte de notoriété à Generali).
Mais je confirme que c’est service « minimum » (débrouillez-vous…), ce qui est embêtant pour remplir le formulaire 2705-SD car ce n’est pas très intuitif.
Ça dépend de la clause bénéficiaire. Comment pouvez-vous affirmer cela alors que vous ne connaissez pas la clause bénéficiaire ni la situation des personnes qui ont répondu sur cette file ?
Si les bénéficiaires ne sont pas indiqués nominativement, il fait comment l’assureur pour les connaitre ? Très souvent, ce sera avec l’acte de notoriété.
Le sujet de cette file n’est pas de savoir si la clause était adaptée ou non. Et ce que j’ai écrit, c’est ce que Generali nous a indiqué, je n’ai aucune idée du texte original.
Je sais que Genera** a plutôt mauvaise réputation, il suffit de lire les avis sur Google pour les autres assureurs un peu moins d’avis négatif sur une succession.
Au décès de ma mère , j’ai récupéré ( seul bénéficiaire ) en trois semaines , le montant de trois assurances vie ( Afer + 2 Linxea ) avec des versements de ma mère effectués après 70 ans
Aucun problème , à conditions d’aller trois fois rapidement au service des impôts afin de débloquer l’argent