Condition générales : document applicable

Bonjour,

Quel est le document de condition générales applicable, celui reçu au moment de la souscription du contrat ou la dernière version disponible sur le site de Linxea ?

Merci d’avance

bonjour
Linxie pourrait-elle nous donner la liste de ses contrats individuels,et des contrats collectifs,car en relisant les conditions générales,le renseignement est difficile à trouver;en outre ce n’est pas forcement évident;ainsi linxea spirit serait « collectif »,mais linxea spirit capitalisation serait individuel"!
merci!

bonjour Linxie
dans la grande cacophonie sur la loi Sapin 2 et les contrats d’assurance vie,qu’en est-il des contrats de capitalisation(exemple linxea spirit capitalisation)qui,comme indiqué dans les notices:ne sont pas des assurance-vie?

Bonjour,

Vous pouvez vous référer aux conditions générales de départ de votre contrat.
Voici un extrait des conditions générales du contrat LinXea Avenir « Les informations fournies sont valables pendant la durée effective du contrat du souscripteur sous réserve de toute nouvelle modification des Conditions Générales Valant Note d’Information matérialisée notamment par la conclusion d’un avenant individuel du contrat du souscripteur. »
Quelques précisions :
LinXea Avenir et LinXea Zen sont des contrats individuels. Sur un contrat individuel les avenants pour modifier le contrat sont conclus entre l’assureur et le client.

LinXea Vie et LinXea Spirit sont des contrats collectifs. Sur un contrat collectif les droits et obligations de l’adhérent peuvent être modifiés par des avenants au contrat conclus entre l’assureur et LinXea. L’adhérent est préalablement informé de ces modifications.

Cependant certains points de vos contrats peuvent évoluer sans que cela nécessite la mise en place d’un avenant, comme par exemple l’ajout de nouveaux supports.

Sachez également que les indications des conditions générales sur la fiscalité du contrat sont données sous réserve de l’évolution des dispositions réglementaires et législatives en vigueur et n’ont pas de valeur contractuelle ; elles vous sont communiquées à titre purement indicatif.

Nous sommes à votre disposition si vous souhaitez plus d’informations,

LinXie

Bonjour francoise21,

Effectivement spirit est un contrat collectif et spirit capi un contrat individuel.

Generali vie est aussi un contrat collectif.

Et effectivement nous allons le rajouter dans le comparateur.

LinXie

Ajouter l’info à compareo / comparateur serait top