Calcul de la Plus value taxable en cas d'arbitrage

J’ai une question à laquelle je n’ai pas trouvée de réponse.

Quand on fait des arbitrages d’une UC à l’autre, ou vers le fonds en €, comment est calculée la PV au moment où on fait un retrait ?

Exemple :
J’ai 10 000 € sur une UC qui comporte 2000 € de PV.
J’arbitre la moitié sur le fonds en €, soit 5000 € qui contiennent donc 1000 € de PV.

Peu de temps après, je fait un retrait partiel des 5000 € que j’ai sur le fonds en € (on néglige la progression du fonds en €).
Est ce que je vais être taxé sur 1000 € de plus value, ou est ce qu’on considère que je n’ai pas de plus value sur le fonds en € et qu’elle est « restée » sur l’UC ?

Je ne sais pas si je suis clair…

Bonjour Pilou30ans,

ce qui compte lorsque tu effectues ton rachat c’est la position en matière de MP ou PV de ton contrat, on est pas sur un CTO,

tu peux avoir une PV de 30% sur une ligne et ton ASV etre en MV → pas taxation
invesrement tu peux avoir ttes tes lignes en MV et ton ASV en PV de 10% → base imposable en cas de rachat 10% de ton rachat

En ASV il y a taxation uniquement lors du rachat et pas lors d’un arbitrage

en esperant avoir répondu

OK merci beaucoup.
En fait tu es taxé sur la moyenne (pondérée) de la plus value sur l’ensemble du contrat.

Comme ça en effet c’est plus simple à calculer.

Bonjour Pilou30ans,

Oui pour dire les choses autrement, pour calculer la plus-value globale à un moment donné on retranche de l’encours la somme des primes (=versements). Si on fait un rachat partiel la plus-value liée au rachat (et donc a priori imposable) se calcule au pro rata. On ne tient pas compte des lignes touchées par le rachat, tout est globalisé.

Bien à toi,

Cimazur

C’est super simple en fait.
Moi je croyais bêtement qu’il fallait reporter la PV sur le nouveau support lors des arbitrages.

Mais une question en passant : sur un PEA c’est pareil ?

sur un PEA le principe est le même (les implications fiscales et le taux d’imposition sont toutefois différents)