Bonjour à tous,
J’aimerais ouvrir un un topic sur l’expatriation car il est question que je sois muté en 2011 par mon entreprise aux Etats-Unis ou au Canada. Je précise que j’aurai dans tous les cas un contrat de travail local à plein temps et serai donc résident du pays. Mais avant d’accepter, je compte faire une étude sur la fiscalité de ces pays, coût du logement, les différents types d’impôts, les assurances, les systèmes de retraites, l’éducation et autres charges … de longues heures sur internet en perspective et un beau tableau excel quoi !
D’après ce que j’ai pu lire, au niveau fiscalité d’une assurance-vie détenue en France, cela change beaucoup de choses. En cas de rachat, les non-résidents ne sont pas soumis aux prélèvements sociaux et le prélèvement forfaitaire libératoire de 35%, 15% ou 7,5% en fonction de la durée du contrat est automatiquement appliqué et l’abattement de 4600 euros pour les contrat de plus de 8 ans disparaît. Ca c’est la généralité dans le cas où il n’y aurait pas de convention internationale bilatérale entre la France et le pays de résidence. Si jamais il existe une convention bilatérale, c’est celle-ci qui sera donc appliquée. Je vais continuer mes recherches.
Y en aurait-il parmi vous qui seraient déjà en expatriation et connaîtraient donc la fiscalité inhérente aux assurance-vie dans ce cas là ?