Bonjour,
J’ai effectué un retrait partiel sur un autre contrat d’assurance vie de plus de 8 ans.
Après avoir choisi le mode de déclaration des plus-values, sur mon avis de retrait partiel, je constate une ligne notée :
Prélèvements sociaux restant dus : xxxx €
Questions :
Cela concerne t’il la CSG avant le retrait systématique chaque année depuis 2011 ?
Quel est le mode de calcul pour pouvoir vérifier la somme en question ?
Merci par avance pour vos réponses.
Pierre.
Bonsoir,
Effectivement, j’avais des UC pour lesquelles j’ai fait une PV et cela correspond à peu près.
Enfin, avec un peu de gras pour eux !
Je verrai lors du prochain retrait si j’ai bien compris.
Merci beaucoup pour le calcul.
Cordialement,
Pierre.
Pour un retrait sur un contrat de plus de 8 ans il faut choisir l’option réintégration dans la déclaration d’impôt ce qui évite de faire une avance de 7, 5 % . ,
Si le montant de la PV annuelle , est inférieurs à 9200 Eu et si tu avais coché la case prélèvement forfaitaire elle te serait remboursée par l’administration fiscale
Les Prélèvements sociaux sont retirés tous les ans sur la partie fond en euro .
Pour la partie action ils te seront déduits de ton retrait à raison de 15, 5 % sur le montant de ta PV .
Revenons à ta question :
« prélèvements sociaux restant dus »
1°D’après moi sur ton contrat il doit te rester des fonds actions pour lesquels tu as réalisé une PV .
2°Il peut aussi y avoir une autre signification :
Depuis janvier ton fond euro t’as rapporté et les Ps ne seront ponctionnés qu’en fin d’année
Dans le premier cas les PS restants dus ne te seront retirés que lors de te ton prochain retrait
L’assureur a du en fonction du montant actuel de ton contrat calculer les Ps que tu aurais du payer si tu avais fait un retrait total.
En résumé pour refaire le calcul uniquement sur les PS que tu demandes :
Tu enlèves le fond en euro et il te reste X euros sur ton contrat actuellement
Tu as versé sur ton contrat Y euros uniquement en action .
La valeur de ta PV qui sera imposée à 15, 5 % sera égale à X-Y
Je ne suis pas un professionnel et je prends le risque de coups de fouets ; attendons leur réponse !!!