Part des plus values sur un contrat

Bonjour,

Comment connaitre la part des plus values taxables contenues dans un contrat ?
Cette question simple n’est pas évidente, et rien n’est affiché/communiqué par les assureurs …

Autre question : est-ce que l’avenant de rachat précisera la valeur des plus values considérées pour le calcul des prélèvements sociaux ?

Merci

Bonjour,

Generali met à disposition un simulateur de rachat. Je ne pense pas que les autres assureurs le propose. Ce serait bien que Linxie demande à chacun un tel outil. Le calcul des P V est facile lors du premier rachat mais ça se complique pour les suivants.

Je précise c’est 5,1% de la PV qui viennent en déduction du revenu imposable, et donc il fait encore multiplier par le TMI pour obtenir le montant de l’IR en moins

La réponse est oui

Bonjour jmo … à noter qu’au delà de l’économie fiscale (dans la limite des 4600/9200), tu récupères également dans tes impôts l’année suivante une partie de la csg (part déductible, donc 5,1% de ta PV)… là on fait dans le détail mais tant qu’à être précis
Cela peut également être l’occasion de transférer la somme d’un contrat à un autre, plus intéressant pour quelque raison que ce soit, et sans attendre 2 mois
Mes 2 centimes.

Je confirme

Merci encore JRB.
Je vais aller noter cela dans ma chek list pour mai 2020 … encore faudra-t-il que je m’en souvienne car ce serait étonnant que ma déclaration d’impôt soit préremplie.

D’ailleurs, pour ceux qui ont déjà fait des rachats :

  • est-ce que l’assureur communique à l’administration fiscale ?
  • la déclaration arrive-t-elle en partie pré remplie ?

Merci

Bonjour,

Quelques précisions que vous pourrez vérifier et confirmer que je ne me trompe pas ?

Le taux de CSG déductible est à présent de 6,8%.
C’est donc 6,8% des PV de rachats effectués qui se déduisent du montant imposable.

La déclaration est pré-remplie et la case 6DE « CSG déductible » n’est pas à remplir, sinon on recalcule ce qui est déjà calculé et on double la déduction à tort.

Bonjour,

Entre temps, j’ai bien eu le relevé d’opération qui précisait les montants mais pas la manière dont tout cela est calculé.
Surtout que depuis 2018, en fonction des dates de versements, il y a un prorata de « prélèvement unique » à 7,5% en plus des prélèvements sociaux même si on opte pour l’IR. Et si on est en dessous de l’abattement des 9200, cela fait donc une avance à récupérer dans la déclaration d’IR.
Je suis curieux de voir si tout cela fonctionnera bien

Pour calculer les prélèvements sociaux, il faut retrancher une quote part de ceux déjà payés sur les fonds euros…
Bref, c’est un usine à gaz et au bout de 2 ou 3 h d’excel et de recherche, j’ai à peu près retrouvé les montants à 10 € près…

A moins de programmer tout cela, la détermination pour le second rachat partiel devient quasi incalculable.

In fine, viser des rachats à 9200 de PV n’est vraiment pas facile …

De plus, je commence à penser que le gain IR est faible : il s’agit de 7,5% de 9200 = 690 €.
Comme on paye au moment du rachat des prélèvements sociaux, cette somme payée ne travaille plus non plus.
Le temps qu’on sorte et qu’on rerentre, la somme ne travaille pas non plus.
Sur un exemple de 100 k, si on perd 2 mois à 2 %, ça fait 333 € de perdus.
Si le montant est de 200k, le gain est donc nul
Si je compte le temps passé à mon taux horaire … ça devient négatif, bon surtout pour cette première fois

Au final, à moins que ce soit couplé à une ré allocation entre contrat et/ou fonds euros, ça reste discutable.

Par contre, je suis déçu du manque d’information que nous avons.
La plus-value d’un contrat devrait être affichée dans le contrat en permanence.

Le fait que Generali mette un simulateur est intéressant mais est-il complet et précis ?
Il est associé à votre contrat et prend en compte les données de celui-ci ?
Ou c’est un simple simulateur générique approximatif ?

Merci

Bonjour, jmo.

De mémoire, la case « CSG déductible » n’est a pas à remplir. Le fisc connait le montant de la CSG déductible suite à la déclaration du montant des PV dans la case 2BH - Revenus déjà soumis aux prélèvements sociaux avec CSG déductible.

Bonjour.

Je déterre ce sujet après avoir visualisé ma déclaration 2019 préremplie.

J’avais fait en 2017 (et 2018) des retraits partiels en intégrant les PV dans la déclaration d’IR. Si je comprends cette discussion, cette année je peux déduire de mon revenu imposable 5,1% de la PV déclarée l’année dernière. Or cette déduction n’est pas « préremplie ».

Est-ce à cause de l’année blanche ?
Dois-je le faire « à la main » et dans ce cas quelqu’un peut-il me dire où et comment ?
Est-ce que dans votre déclaration le fisc « préremplit » cette déduction ?

Merci d’avance.

Je me reponds à moi même

Après quelques recherche je crois avoir compris : il n’y a rien à déclarer et la CSG déductible est déduite par le fisc lors du calcul du revenu imposable. Il faut juste inscrire le montant des PV dans la case 2BH - Revenus déjà soumis aux prélèvements sociaux avec CSG déductible. La CSG déductible qu’on a payé en 2018 sera déduite du revenu 2018.