IFU

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C’est effectivement assez déroutant. Pour remplir correctement les cases 2VV et 2WW, il faut prendre en compte l’ensemble de ses contrats, pas seulement un seul.

Dans la pratique, ça devient vite complexe dès qu’on a plusieurs contrats ou des mouvements dans l’année, et le risque d’erreur est réel. J’ai contacté les impôts pour savoir s’il existait un outil d’aide ou, à défaut, pour confirmer que l’enjeu était limité en dessous de l’abattement, mais je n’ai pas obtenu de réponse sur ces points.

À noter aussi que lorsque l’on ventile entre 2VV et 2WW, le message de confirmation affiché n’est pas très rassurant, ce qui n’aide pas vraiment à être serein sur sa déclaration.

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Les mouvements dans l’années n’ont aucun impact puisque c’est la situation figée au 31/12/N-1 du rachat et don N-2 de la déclaration qui est prise en compte.

Donc pour la déclaration 2026 des revenus 2025 la ventilation s’effectue à partir des valeurs de primes non rachetées au 31/12/2024 mentionnées obligatoirement dans les relevés annuels d’informations.

Par contre oui c’est assez vite une usine à gaz lorsque l’on a plusieurs contrats surtout qu’il faut tous les prendre en compte sans exception même les vieux contrats exonérés d’avant 1991 .

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Je n’avais pas compris le message d’« ovni ».
Effectivement les sommes versées se retrouvent bien dans les relevés de situation annuelle

  • Spirica: Chercher « Total des versements effectués depuis l’origine de votre contrat »
  • Generali: Chercher « Cumul des primes versées à compter du 27 septembre 2017 et non remboursées au 31 décembre 2024 »

Merci à vous deux de ce moyen bien plus direct de retrouver l’info

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Justement, pour APICIL, ça ne se trouve PAS dans la situation annuelle (comme pour SPIRICA et GENERALI), en tout cas pas la ventilation avant 2017 et après - il faut aller chercher dans le courrier IFU/PFU.
Ou inverse, chez SPIRICA et GENERALI, ce n’est pas dans ce courrier…

Ensuite, il faut se faire un tableau excel avec un colonne par contrat, 3 lignes pour avant 2017 et après et le total, puis calculer le pro-rata… une usine à gaz !

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C’est effectivement tellement compliqué que j’ai l’impression que même les assureurs se trompent.
Sur le site de la CNP (détenue par LaPoste et donc l’état), on peut lire

Si le montant des primes versées avant et après le 27/09/2017, et non rachetées, n’excède pas 150 000 €, le montant des produits figurant en case 2UU doit être reporté en intégralité en case 2WW (taux forfaitaire de 12,8%).

Pour moi: 2WW au lieu de 2VV.
Ca explique aussi pourquoi les IAs sont perdues sur le sujet

Je ne comprends pas pourquoi les impôts ne fournissent pas une « feuille Excel » pour le coup.
La réponse officielle ne semble convenir à personne (trop imprécise !)