Bonjour,
Mon contrat est composé de « fonds Euro » + des UC.
Depuis 2 ou 3 ans je paie déjà, en janvier, la CSG sur les PV des fonds euros
Ma question est donc la suivante : Lors d’un rachat partiel, comment cette CSG déjà acquitée est prise en compte ?
Merci
idem Merci à Linxie de déplacer les 2 sujets
Bonjour,
En résumé : La CSG déjà acquittée au titre des « Euros » va être déduite de la CSG due théoriquement au titre du rachat.
En détail, c’est un peu plus compliqué. Et si le contrat est en forte moins-value au moment du rachat cela peut déboucher sur de la restitution de CSG.
J’ajoute que dans tous les cas tout cela est calculé et géré par l’assureur au moment du rachat.