Bonjour,
Je me mélange les pinceaux dans ce que je lis et une confirmation me serait bien utile.
Cas d’un décès sur une AV de 100 k ayant 50 k de PV, un seul bénéficiaire.
Toutes les primes ont été versées avant les 70 ans du défunt.
Valeur transmise < 152500€ donc pas de taxe.
Est-ce que le bénéficiaire paiera un impôt sur les 50 k de PV du contrat dénoué ?
Je pense que non, mais si quelqu’un peut le confirmer,
Merci
Bonjour jmo
ayant été bénéficiaire d’un contrat similaire, je peu te confirmé qu’il ni a aucun impôt sur les pv et évidement ,il ne rentre pas dans l’actif successoral
cdlt d6
Ok, merci à tous les 2, c’est toujours agréable d’avoir une bonne confirmation de ce que l’on comprend.
Bonjour,
la Compagnie retiendra tout de même les contributions sociales , au taux de 17,2%), sur la plus value de 50ke (une partie aura peut-être déjà été prélevée « au fil de l’eau » sur les gains du fonds en €).